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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRIEUX
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MOULIN DE CAPELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CAPELLE
SARL ANDRIEUX SARL

Numéro de dépôt :
3522479
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2017
MOULIN DE CAPELLE de ANDRIEUX

Présentation de la marque MOULIN DE CAPELLE

Déposée le 3 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE CAPELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANDRIEUX domicilié(e) 0 ZA DE LA GLEBE,12200 SAVIGNAC - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 671 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ANDRIEUX domicilié(e) 0 ZA DE LA GLEBE,12200 SAVIGNAC - 12200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CAPELLE est expirée depuis le 3 septembre 2017.

ANDRIEUX a également déposé les autres marques suivantes : CAPELLE


SARL ANDRIEUX SARL - 0 ZA DE LA GLEBE,12200 SAVIGNAC - 12200 - France - SIREN 347671406


SARL ANDRIEUX - 0 ZA DE LA GLEBE,12200 SAVIGNAC - 12200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.